Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site [www.komasolution.com] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Walison Souza Santana
Statut : Entreprise individuelle / Micro-entreprise
SIRET : 94422578800016
Adresse : 12 Rue de Panama
Email : walisonss.dev@gmail.com
Téléphone : +33766452781
Directeur de la publication : Walison Souza Santana
2. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Automattic Inc.
Adresse :
Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
United States
Site web : https://komasolution.com/
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu publié sur le site [www.komasolution.com] (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de KOMA Solution, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation ou modification partielle ou totale de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de KOMA Solution, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
La navigation sur ce site peut entraîner la collecte de données personnelles. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité](lien vers la page).
5. Cookies
Le site utilise des cookies à des fins de mesure d’audience et de marketing. Un bandeau d’information vous permet de gérer vos préférences lors de votre première visite. Pour en savoir plus, consultez notre [Politique de confidentialité].
6. Limitation de responsabilité
KOMA Solution met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou éventuelles indisponibilités temporaires.
L’utilisateur du site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site, et s’engage à ne pas introduire de virus ou tout code malveillant.
7. Droit applicable – Juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français, sauf disposition légale contraire.